J.O. Numéro 47 du 25 Février 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 février 2000 portant nomination au comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne


NOR : ECOI0000099A




Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 16 février 2000, sont nommés membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne :
M. Bosquillon de Jenlis (Etienne), en remplacement de M. Sornat (Claude) ;
M. Chevallier (Jean-Pierre), en remplacement de M. Chartier (Francis).